CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL
POUR pilote PaperStream IP 2.10.3
Scanner Central Admin Agent 5.2.0

Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final ("CLUF") est un accord juridique entre l'utilisateur final de ce logiciel ("Vous") et PFU Limited ("PFU") régissant l'utilisation du logiciel PFU connu sous le nom de pilote PaperStream IP et Scanner Central Admin Agent (collectivement "Logiciel") à utiliser avec des Scanneurs d'imagerie fabriqués par PFU ("Produit").

EN PROCÉDANT À TOUTE INSTALLATION, COPIE OU UTILISATION DU LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ AUX TERMES DU PRÉSENT CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU PRÉSENT CLUF, VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ À UTILISER LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES ET CONDITIONS DE CET CLUF, VOUS POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT ET LE LOGICIEL AU LIEU D'ACHAT POUR RECEVOIR UN REMBOURSEMENT COMPLET, LE CAS ÉCHÉANT. SI VOUS INSTALLEZ LE LOGICIEL AU NOM DE VOTRE EMPLOYEUR, VOUS DÉCLAREZ AVOIR LA CAPACITÉ JURIDIQUE D'ACCEPTER CES MODALITÉS ET CONDITIONS EN SON NOM (LE TERME "VOUS" DÉSIGNE DÈS LORS AUSSI UN TEL EMPLOYEUR). VOUS ACCEPTEZ QUE VOUS AVEZ LU ET COMPRENDRE CE CLUF.

1.	Concession d'une Licence
(1)	PFU Vous concède par les présentes, une licence non exclusive et non transférable permettant d'utiliser le Logiciel, en code objet lisible par machine, sous réserve des conditions du présent CLUF. Vous convenez d'utiliser cette licence de Logiciel pour votre seul usage personnel (objet professionnel interne) uniquement et non pour la revente ou la distribution. Ce droit Vous est accordé si Vous acceptez et si Vous Vous conformez à la totalité des termes et conditions inclus dans le présent CLUF.
(2)	Vous êtes autorisé à installer et utiliser le Logiciel sur un seul (1) ordinateur, sauf si PFU l'accorde. Le partage du Logiciel sur plusieurs ordinateurs est strictement interdit et constituerait une violation substantielle du présent contrat CLUF.
(3)	Vous reconnaissez et acceptez que les termes et conditions de ce CLUF s'appliquent également à toute mise à jour, toute mise à niveau et tout supplément apportés au Logiciel.
(4)	Le Logiciel contient le logiciel Open Source développé par un tiers ("OSS"), outre le logiciel développé par PFU. L'utilisation de l'OSS est régie par les modalités et conditions qui accompagnent chaque OSS avant ce CLUF.

2.	Copie de sauvegarde
Vous pouvez faire une (1) copie de sauvegarde du Logiciel uniquement à des fins d'archivage.

3.	Restrictions
(1)	Vous ne devez pas : (a) vendre, louer, céder, transférer une sous-licence, disséminer, modifier, traduire, divulguer, dupliquer, reproduire, copier ou virtualiser le Logiciel (ou autoriser ce qui est cité précédemment) à toute autre partie sans le consentement écrit préalable de PFU ; (b) sauf dans la limite expressément autorisée par la loi applicable, procéder à de la rétro-ingénierie, décompiler, désassembler le Logiciel, ou tenter de créer le code source à partir du Logiciel ; (c) louer, mettre en bail, prêter ou proposer toute autre forme de fourniture à des tiers pour des services d'hébergement commercial utilisant le Logiciel ; (d) réaliser des copies du Logiciel autres que celles autorisées par le présent CLUF ; ni (e) créer d'œuvres dérivées de celui-ci. Vous consentez à traiter le Logiciel comme information et propriété confidentielles de PFU, ou de ses fournisseurs.
(2)	VOUS AVEZ PRIS CONNAISSANCE DU LOGICIEL ET VOUS RECONNAISSEZ QU'IL A ÉTÉ CONÇU, DÉVELOPPÉ OU PRODUIT TEL QUE VISÉ POUR UN USAGE GÉNÉRAL, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUT USAGE GÉNÉRAL DE BUREAU, USAGE PERSONNEL, USAGE DOMESTIQUE ET USAGE INDUSTRIEL ORDINAIRE, ET N'A PAS ÉTÉ CONÇU, ÉLABORÉ ET FABRIQUÉ POUR TOUTE AUTRE UTILISATION POUVANT DONNER LIEU À DES RISQUES OU DANGERS DE MORT, VOIRE POUR TOUTE UTILISATION QUI POURRAIT CONDUIRE À UN DÉCÈS, UN DOMMAGE CORPOREL, UN DOMMAGE PHYSIQUE GRAVE OU AUTRES PERTES FATALES (APPELÉES CI-APRÈS "UTILISATION DANS DES ENVIRONNEMENTS À RISQUE"). CES ENVIRONNEMENTS EXIGENT DES MESURES DE SÉCURITÉ RIGOUREUSES PRÉALABLES ET REGROUPENT, ENTRE AUTRES, LES CENTRES DE CONTRÔLE DES CENTRALES NUCLÉAIRES, LES SALLES DE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES SALLES DE CONTRÔLE DES TRANSPORTS PUBLICS, LES CENTRES MÉDICAUX DE MAINTIEN DE LA VIE ET LES SALLES DE CONTRÔLES DE TIR DE MISSILES DANS LES SYSTÈMES D'ARMES. PFU, SES CONCÉDANTS DE LICENCE, FOURNISSEURS ET SOCIÉTÉS AFFILIÉES DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES RÉSULTANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL DANS DE TELS ENVIRONNEMENTS À RISQUE. VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS UTILISER LE LOGICIEL DANS UN TEL ENVIRONNEMENT À RISQUE. PFU DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL DANS DE TELS ENVIRONNEMENTS À RISQUE.
(3)	Vous reconnaissez et acceptez que le Logiciel n'est pas prévu pour la protection d'ordinateurs ou de réseaux informatiques contre les accès non autorisés ou les virus informatiques, et que ni PFU no ses sociétés affiliées, fournisseurs ou revendeurs ne sont responsables en cas de dommages du Logiciel ou de Vos ordinateurs ou réseaux, provoqués par des tels accès non autorisés ou virus. Vous devez prendre les mesures de sécurité nécessaires afin d'éviter tout accès non autorisé ou virus informatique.
(4)	Aucune disposition du présent CLUF n'est destinée à limiter un droit inaliénable pour décompiler le Logiciel auquel Vous pourriez avoir droit en vertu du droit applicable. Par exemple, si Vous résidez au sein de l'Union européenne (UE), Vous pourrez bénéficier du droit de décompilation du Logiciel (si certaines conditions sont remplies tel qu'indiqué dans cette loi) si nécessaire afin d'assurer l'interopérabilité entre (i) le logiciel et (ii) d'autres logiciels applicables, à condition que Vous ayez demandé à PFU par écrit de communiquer les informations nécessaires pour réaliser cette interopérabilité et que PFU n'ait pas mis à disposition de telles informations. Nous Vous informons que les informations communiquées par PFU ou découvertes par décompilation du Logiciel ne devront être utilisées qu'aux fins expressément utilisées par toute loi applicable, et nous Vous recommandons de consulter les dispositions d'une telle loi ainsi qu'un conseilleur juridique (si nécessaire) pour ne pas faire défaut à cette obligation de conformité.

4.	Réservation des Droits et Propriété
(1)	Vous reconnaissez qu'aucun titre ou droit de propriété intellectuelle, incluant, sans limitation, tout secret commercial, droit d'auteur, brevet ou marque commerciale ou tout autre intérêt du Logiciel ne Vous est octroyé, excepté la licence (CLUF). Vous reconnaissez que Vous n'entreprendrez aucune action qui pourrait contester la validité ou l'applicabilité de tout droit de propriété intellectuelle de PFU envers le Logiciel ou toute technologie stipulée dans la présente.
(2)	Vous ne devez en aucun cas modifier ou supprimer un avis de droits d'auteur à l'intérieur du Logiciel et de sa copie.

5.	Affectation
Vous déclarez et garantissez que vous ne transférerez ni ne céderez le Logiciel à un tiers, sans tout d'abord vous assurer que le cessionnaire et/ou le bénéficiaire acceptent la totalité des modalités et conditions de ce CLUF. Dans le cas d'un tel transfert ou d'une telle cession, vous devez transférer ou céder, en entier, le Logiciel lié à votre Produit. Vous ne devez conserver aucune copie du Logiciel après un tel transfert ou une telle cession.

6.	Contrôle des exportations
Le Logiciel est soumis aux lois et régulations de contrôle des exportations américaines, ainsi qu'aux lois de la juridiction dans le pays dans lequel il a été obtenu (si en dehors des États-Unis). Vous devez respecter tous les règlements et lois de contrôle des exportations qui s'appliquent au Logiciel. Vous acceptez de ne pas exporter, réexporter ou transférer le Logiciel, en entier ou en partie, dans un pays, à une personne ou entité sujet(te) aux restrictions applicables des lois américaines. Vous acceptez expressément de ne pas exporter, réexporter ou transférer le Logiciel à (i) un pays soumis à un embargo ou dont l'exportation de biens et de services est réglementée, ou à un ressortissant de ce pays, où qu'il réside, et qui tente de transmettre ou de transporter le Logiciel dans son pays ; (ii) toute personne ou entité dont vous avez connaissance ou dont vous soupçonnez qu'elle utilisera le Logiciel ou toute partie à des fins de développement, de production ou d'utilisation d'armes, d'usines, de matériaux chimiques ou biologiques ou nucléaires ; ou (iii) toute personne ou entité dont les activités d'exportation ont été interdites par une agence fédérale du gouvernement américain ou par un règlement gouvernemental.

7.	Support Logiciel
Vous pouvez acheter un service de support pour le Logiciel séparément, le cas échéant. Support pour le Logiciel est pas fourni par PFU ou de ses filiales, sauf si vous achetez un service de support pour le Logiciel. Pour l'achat de services de soutien pour le Logiciel, s'il Vous plaît contacter Votre fournisseur.

8.	GARANTIE LIMITÉE
(1)	Si Vous décelez et signalez des défauts sur le support, les documents imprimés fournis avec ce progiciel pendant une période de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date de réception du support, Vous pouvez le renvoyer à PFU ou à Votre distributeur pour obtenir un produit de remplacement.
(2)	LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL" PAR PFU. PFU, EN SON NOM ET AU NOM DE SES AFFILIÉS, N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ DE QUELQUE NATURE QU'ELLE SOIT, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU QU'ELLE DÉCOULE DU COMMERCE OU DE LA DOUANE, INCLUANT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.
(3)	SAUF TEL QU'IL EST PRÉVU EXPRESSÉMENT DANS LES PRÉSENTES, PFU, SES FILIALES, SES CONCÉDANTS OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS ET EN VERTU D'AUCUNE THÉORIE JURIDIQUE RELATIVE À LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, CONTRACTUELLE OU AUTRE RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU ACCESSOIRES, DE TOUTE NATURE QUE CE SOIT, RÉSULTANT DE L'UTILISATION, DE LA PERFORMANCE OU DE LA NON-CONFORMITÉ DU LOGICIEL, NOTAMMENT LES DOMMAGES-INTÉRÊTS POUR PERTE D'ACHALANDAGE, ARRÊT DE TRAVAIL OU PERTE DE DONNÉES, MÊME SI PFU A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINS RESSORTS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, LA PRÉSENTE LIMITATION PEUT NE PAS VOUS CONCERNER.
(4)	Bien qu'une partie du Logiciel ait été développée par un tiers, ce dernier décline toute responsabilité en ce qui concerne l'utilisation, les performances ou la non-conformité du Logiciel.

9.	Résiliation
PFU peut résilier le présent CLUF sans délai si Vous ne respectez pas les conditions des présentes. Dans ce cas, Vous devez arrêter toute affaire cessante d'utiliser le Logiciel et les contenus liés à celui-ci, puis détruire toutes les copies, résumés ou extraits s'y rapportant, le cas échéant, qui auront été établis par Vous, ainsi que toutes les Informations confidentielles de PFU en Votre possession.

10.	Provisions Diverses
(1)	Si Vous êtes une entreprise, une société ou un organisme, Vous reconnaissez et convenez que PFU aura le droit de soumettre à audit votre conformité au présent CLUF sur préavis raisonnable.
(2)	Le présent CLUF sera régi et interprété conformément aux lois de fond du Japon, sans égard aux principes de conflit de lois. Le présent CLUF ne sera pas régi par le conflit de règles d'une juridiction de droit ou par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue.
(3)	Le présent contrat constitue l'intégralité d'un accord entre Vous et PFU concernant le Logiciel. Il se substitue à toute déclaration orale ou expresse, ainsi qu'aux engagements ou publicités antérieurs relatifs au Logiciel. Il est interdit de le modifier ou de le changer de quelque façon que ce soit sans le consentement écrit des parties précitées.
(4)	Si une quelconque stipulation du présent contrat s'avère nulle et inapplicable, pour une raison quelle qu'elle soit, par un tribunal de juridiction compétente, la validité et l'applicabilité des autres stipulations n'en seront pas affectées.
(5)	Tout manquement par l'une ou l'autre Partie à faire valoir, à une ou plusieurs reprises, les termes et conditions de ce Contrat ne doit pas être interprété comme la renonciation à l'exécution future d'un tel terme ou de telle disposition. La renonciation à un terme, quel qu'il soit, de ce Contrat sera considérée comme ayant été effectuée, si la demande est formulée par écrit par la Partie accordant une telle renonciation.
(6)	Vous convenez que tout différend ou litige entre Vous et PFU concernant l'interprétation ou la validité du présent CLUF, voire les droits et obligations des parties sera réglé par voie d'arbitrage à Tokyo, au Japon, conformément aux Règles de procédure de l'Association d'arbitrage commercial au Japon. Vous acceptez également que l'arbitre puisse accorder une injonction ou toute autre mesure de réparation dans le cadre du litige ou de la controverse, à condition que PFU puisse demander une injonction immédiate et toutes autres mesures de redressement en équité interdisant toute violation ou menace de violation du présent Contrat devant tout tribunal ou juridiction compétente, sans violation des dispositions de l'alinéa 10 (6). La sentence rendue par les arbitres sera définitive et liera les parties de manière contraignante. Une décision pourra être prononcée sur une telle sentence par tout tribunal apte à en connaître.

11.	Utilisateurs US Gouvernement
Le présent article 11 s'applique à toutes les acquisitions du Logiciel par ou pour le gouvernement fédéral ou par tout entrepreneur ou sous-traitant (à un tiers) sous contrat, accord coopératif, recevant des aides ou ayant une activité avec le gouvernement fédéral. En acceptant la livraison du Logiciel, le gouvernement, par la présente, reconnaît que le Logiciel est qualifié de logiciel pour ordinateur "commercial" au sens des règlements sur les acquisitions fédérales applicables à cette acquisition. Les termes et conditions de ce Contrat d'utilisateur final s'appliquent à l'utilisation ainsi qu'à la divulgation du Logiciel par le gouvernement et prévalent sur les termes et conditions contradictoires. Si ce CLUF venait à ne pas satisfaire les besoins du gouvernement ou était incompatible avec la Loi fédérale, le gouvernement accepte de retourner le Logiciel, non utilisé. La mention complémentaire suivante s'applique uniquement aux acquisitions régies par la sous-partie du DFARS 227.4 (Octobre 1988) : "Limitation de droits – Toute utilisation, reproduction ou mise à disposition par le Gouvernement est soumise aux dispositions prévues au sous-paragraphe (c)(1)(ii) des Droits relatifs aux données techniques et au logiciel informatique du DFARS 252.227-7013 (OCT. 1988)."

PFU Limited
octobre. 2019

(La version officielle est indiquée ci-dessous.)

END-USER LICENSE AGREEMENT
FOR PaperStream IP driver 2.10.3
Scanner Central Admin Agent 5.2.0

This End-User License Agreement ("EULA") is a legal agreement between the user of this software ("You") and PFU Limited ("PFU") for governing the use of PFU software known as the PaperStream IP driver, and Scanner Central Admin Agent (collectively, "Software") to be used with Imaging Scanners manufactured by PFU ("Product").

BY INSTALLING, COPYING, OR USING THE SOFTWARE, YOU AGREE TO BE BOUND BY THE TERMS OF THIS EULA.  IF YOU DO NOT AGREE TO THE TERMS OF THIS EULA, YOU ARE NOT PERMITTED TO USE THE SOFTWARE. IF YOU PURCHASED THE SOFTWARE BUT YOU DO NOT AGREE TO THE TERMS AND CONDITIONS OF THIS EULA, YOU MAY RETURN THE PRODUCT AND THE SOFTWARE TO THE PLACE OF PURCHASE TO RECEIVE A FULL REFUND, IF APPLICABLE. IF YOU INSTALL THE SOFTWARE ON BEHALF OF YOUR EMPLOYER, YOU REPRESENT THAT YOU ARE AUTHORIZED TO ACCEPT THESE TERMS AND CONDITIONS ON ITS BEHALF (SUCH EMPLOYER BEING HEREINAFTER ALSO REFERRED TO AS "YOU").  YOU AGREE THAT YOU HAVE READ AND UNDERSTAND THIS EULA.

1.	Grant of License
(1)	PFU hereby grants You a non-exclusive and non-transferable license to use the Software, in machine-readable object code, subject to the terms and conditions of this EULA. You agree that You are licensing the Software for Your end use (internal business purpose) only and not for resale or redistribution. All Your rights hereunder are subject to and conditioned upon Your complying with all of the other terms and conditions of this EULA.
(2)	You may install and use the Software on any one (1) computer at a time, unless otherwise granted by PFU. Sharing of the Software on multiple computers is strictly prohibited and would be a material breach of this EULA.
(3)	You acknowledge and agree that the terms and conditions of this EULA also apply to any updates, upgrades, and supplements to the Software.
(4)	The Software contains the open source software developed by third party ("OSS") besides the software developed by PFU. The use of OSS is governed by the terms and conditions attached to each OSS prior to this EULA. 

2.	Backup Copy
You may make one (1) backup copy of the Software solely for archival purposes.

3.	Restrictions
(1)	You shall not: (a) sell, lease, assign, transfer, sublicense, disseminate, modify, translate, disclose, duplicate, reproduce, copy, or virtualize the Software (or permit any of the foregoing to be done by any other party), except as expressly stated herein, without the prior written consent of PFU; (b) except to the extent expressly permitted by applicable law, reverse engineer, reverse compile or reverse assemble the Software or otherwise attempt to create the source code from the Software; (c) rent, lease, lend or otherwise provide to any third party for commercial hosting services using the Software; (d) make any copies of the Software, other than as permitted by this EULA; or (e) create any derivative work thereof. You agree to treat the Software as the confidential and proprietary information of PFU or its licensors and suppliers.
(2)	YOU ACKNOWLEDGE AND AGREE THAT THE SOFTWARE IS DESIGNED, DEVELOPED OR MANUFACTURED AS CONTEMPLATED FOR GENERAL USE, INCLUDING WITHOUT LIMITATION, GENERAL OFFICE USE, PERSONAL USE, HOUSEHOLD USE, AND ORDINARY INDUSTRIAL USE, BUT NOT DESIGNED, DEVELOPED AND MANUFACTURED FOR ANY USE THAT MAY GIVE RISE TO FATAL RISKS OR DANGERS OR FOR ANY USE THAT COULD LEAD TO DEATH, PERSONAL INJURY, SEVERE PHYSICAL DAMAGE, OR OTHER LOSS IN THE ABSENCE OF EXTREMELY HIGH SAFETY REQUIREMENTS BEING FOLLOWED (EACH OF SUCH USES BEING HEREINAFTER REFERRED TO AS A "HIGH SAFETY REQUIRED USE"). HIGH SAFETY REQUIRED USES SHALL INCLUDE WITHOUT LIMITATION, NUCLEAR REACTION CONTROL IN NUCLEAR FACILITIES, AIRCRAFT FLIGHT CONTROL, AIR TRAFFIC CONTROL, MASS TRANSPORT CONTROL, MEDICAL LIFE SUPPORT SYSTEMS, AND MISSILE LAUNCH CONTROL IN WEAPON SYSTEMS. PFU, ITS LICENSORS, SUPPLIERS AND AFFILIATES DISCLAIM ANY AND ALL LIABILITY FOR DAMAGES CAUSED BY USE OF THE SOFTWARE IN ANY HIGH SAFETY REQUIRED USE. YOU AGREE NOT TO USE THE SOFTWARE IN ANY HIGH SAFETY REQUIRED USE. PFU DISCLAIMS ANY AND ALL LIABILITY FOR DAMAGES CAUSED BY YOUR USE OF THE SOFTWARE IN ANY HIGH SAFETY REQUIRED USE.
(3)	You acknowledge and agree that the Software is not designed to protect computers or computer networks against unauthorized access or computer viruses and that neither PFU nor any of its affiliated companies, suppliers or resellers is liable for any damage to the Software, or to Your computers or computer networks, caused by such unauthorized access or computer viruses. You shall take proper security measures to avoid such unauthorized access or computer viruses.
(4)	Nothing in this EULA is intended to limit any non-waivable right to decompile the Software to which You may be entitled under applicable law. For example, if You are located in the European Union (EU), You may enjoy the right to decompile the Software -- if certain conditions are met as specified in such law -- if necessary in order to achieve interoperability between (i) the Software and (ii) other applicable software, on the condition that You have first asked PFU in writing to provide the information necessary to achieve such interoperability and PFU has not provided such information available. You are advised that information supplied by PFU or discovered through decompilation of the Software shall be used only for those purposes expressly permitted by applicable law, and You are advised to consult such law and obtain legal counsel (if necessary) to achieve this compliance.

4.	Reservation of Rights and Ownership
(1)	You agree that no title to, or intellectual property rights in, including, without limitation, any trade secret, copyright, patent and trademark, or any other interest in any Software, is transferred hereunder to You, with the exception of the licenses granted to You in this EULA.  You agree that You will not take or cause to be taken any action that would challenge the validity or enforceability of any of PFU’s intellectual property rights to Software or any technology included therein.
(2)	You shall not change or remove any copyright notices contained within the Software and its copy.

5.	Assignment
You represent and warrant that You will not transfer or assign the Software to any third party, without first ensuring that the transferee and/or assignee agrees to all of the terms and conditions of this EULA. In the event of the transfer or assignment, You shall transfer or assign all of the Software in connection with the transfer or assignment of Your Product. You shall not retain any copies of the Software after such transfer or assignment.

6.	Export Control
The Software is subject to U.S. export control laws and regulations and may also be subject to import and export laws of the jurisdiction in which it was obtained, if outside the U.S. You shall abide by all applicable export control laws, rules and regulations applicable to the Software. You agree that You will not export, re-export, or transfer the Software, in whole or in part, to any country, person, or entity subject to U.S. and any applicable export restrictions. You specifically agree not to export, re-export, or transfer the Software to: (i) any country to which is embargoed or restricted to export of goods or services, or to any national of such country, wherever located, who intends to transmit or transport the Software back to such country; (ii) any person or entity who You know or have reason to know will utilize the Software or portion thereof in the design, development, production or use of nuclear, chemical or biological materials, facilities, or weapons; or (iii) any person or entity who have been prohibited from participating in export transactions by any federal agency of the U.S. government or any applicable government.

7.	Software Support
You may purchase support service for the Software separately, if applicable. Support for the Software is not provided by PFU or its affiliates unless You purchase support service for the Software. For purchase of support service for the Software, please contact Your supplier.

8.	LIMITED WARRANTY
(1)	In the event that You find and inform any defects on the media, printed material included in this Software package for a period of ninety (90) days from the date You received the media, You may return it to PFU or Your distributor, and it will be replaced.
(2)	THE SOFTWARE IS PROVIDED BY PFU "AS IS". PFU ON BEHALF OF ITSELF AND ITS AFFILIATES HEREBY DISCLAIM ALL WARRANTIES OF ANY NATURE, WHETHER EXPRESS, IMPLIED OR OTHERWISE AND WHETHER ARISING FROM TRADE OR CUSTOM, INCLUDING ANY IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, NON-INFRINGEMENT OR FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE.
(3)	EXCEPT AS EXPRESSLY PROVIDED HEREIN, UNDER NO CIRCUMSTANCES SHALL PFU, ITS AFFILIATES, LICENSORS OR  SUPPLIERS BE LIABLE TO YOU OR TO ANY OTHER PERSON UNDER TORT, CONTRACT, OR ANY OTHER LEGAL THEORY, FOR ANY DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES OF ANY CHARACTER ARISING FROM THE USE, PERFORMANCE OR NON-PERFORMANCE OF THE SOFTWARE, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES FOR LOSS OF PROFITS, LOSS OF GOODWILL, OR LOSS OF DATA, EVEN IF PFU HAS BEEN INFORMED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. SOME JURISDICTIONS DO NOT ALLOW THE EXCLUSION OR LIMITATION OF INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES, SO THESE LIMITATIONS AND EXCLUSIONS MAY NOT APPLY TO YOU.
(4)	Even if a part of the Software has been developed by a third party, the third party developer shall have no liability in connection with the use, performance or non-conformance of the Software.

9.	Termination
PFU may terminate this EULA immediately if You fail to comply with the terms and conditions of this EULA. In such event, You shall discontinue all use of Software and materials related to the Software, and destroy all copies, summaries or extracts thereof, if any, which have been made by You, and all Confidential Information of PFU in Your possession.

10.	Miscellaneous Provisions
(1)	If You are a business, company, or organization, You acknowledge and agree that PFU has the right to audit Your compliance with this EULA, upon reasonable advanced notice.
(2)	This EULA will be governed by and construed in accordance with the substantive laws of Japan, without regard to conflict of laws principles. This EULA will not be governed by the conflict of law rules of any jurisdiction or by the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods, the application of which is expressly excluded.
(3)	This EULA sets forth the entire agreement and understanding between You and PFU relating to the Software, and it supersedes all prior or contemporaneous oral or written communications, proposals and representations with respect to the Software. It may not be modified or changed in any way without the express written consent of the parties hereto.
(4)	If any provision of this EULA is held to be invalid or unenforceable for any reason by any tribunal of competent jurisdiction to be invalid, illegal or unenforceable, the other provisions shall continue in full force and effect.
(5)	The failure of either Party to enforce, in any one or more instances, any of the terms and conditions of this Agreement shall not be construed as a waiver of the future performance of any such term or condition.  Waiver of any term of condition of this Agreement shall only be deemed to have been made if expressed in writing by the Party granting such waiver.
(6)	You agree that any difference or dispute between You and PFU concerning the interpretation or validity of this EULA or the rights and liabilities of the parties shall be settled by arbitration in Tokyo, Japan in accordance with the Rules of Procedure of the Japan Commercial Arbitration Association. You also agree that the arbitrator may grant injunction or other relief in the dispute or controversy, provided that PFU may seek immediate injunction and other equitable relief enjoining any breach or threatened breach of this Agreement in any court or competent jurisdiction without breach of this Sub-Section 10.(6). The award rendered by the arbitration shall be final and binding upon the parties. Judgment upon such award may be entered in any court having jurisdiction thereof.

11.	U.S. Government End Users
This Section 11 applies to all acquisitions of the Software by or for the federal government, or by any prime contractor or subcontractor (at any tier) under any contract, grant, cooperative agreement or other activity with the federal government. By accepting delivery of the Software, the government hereby agrees that the Software qualifies as "commercial" computer software within the meaning of the acquisition regulation(s) applicable to this procurement.  The terms and conditions of this End User Agreement shall pertain to the government’s use and disclosure of the Software, and shall supersede any conflicting contractual terms or conditions.  If this EULA fails to meet the government’s needs or is inconsistent in any respect with Federal law, the government agrees to return the Software, unused.  The following additional statement applies only to acquisitions governed by DFARS Subpart 227.4 (October 1988): "Restricted Rights – Use, duplication and disclosure by the Government is subject to restrictions as set forth in subparagraph (c)(1)(ii) of the Rights in Technical Data and Computer Software clause at DFARS 252.227-7013 (OCT. 1988)."

PFU Limited
Oct. 2019